LOI D’INDEMNISATION: MIROIR AUX ALOUETTES POUR LES VÉTÉRANS DES ESSAIS NUCLÉAIRES.

Par le Dr. A. BEHAR
Avec nos amis de l’association des vétérans des essais nucléaires (AVEN), nous avons bataillé fermement pour avoir cette loi. Nous voulions qu’enfin les vétérans de tous les essais atomiques français soient reconnus comme des victimes avec, en guise de gage tangible, une indemnité.Avec un an de recul, il est temps de décortiquer l’épouvantable mystification dont ils sont, une fois de plus, les dindons de la farce.
LE DIABLE SE CACHE TOUJOURS DANS LES DÉTAILS.
Durant la grande bataille parlementaire et après des compromis successifs, un  glissement sémantique s’est peu à peu imposé. A la présomption d’origine, définie médicalement comme la raison du départ d’un processus pathologique, on a substitué la présomption de causalité, notion universelle qui consiste à dire que tout effet est forcement précédé d’une cause certaine ou probable. Les juristes n’y ont pas attaché d’importance et cette substitution a même été perçue comme une grande victoire, puisque les maladies radio induites étaient enfin reconnues comme secondaires à une cause précise: l’irradiation par l’explosion atomique.
Deuxième grande bataille remportée de haute lutte par les parlementaires face au gouvernement: “la réversion de la charge de la preuve”. L’idée est simple, c’est au pouvoir exécutif a apporter la preuve de la non existence d’une relation dose effet pour chaque cas particulier, et non au plaignant de constituer un dossier à charge prouvant la responsabilité du pouvoir. Conséquences pratiques et logiques: puisque le gouvernement devient l’unique responsable de la “non preuve”. Celui-ci, par le décret du 11 juin 2010, a donc créé une commission d’indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN) pour remplir cette mission. La CIVEN en a tiré en conséquence 2 principes:
1- La présomption de causalité devient probabilité de causalité (PC), si celle-ci est “négligeable”, la CIVEN peut rejeter légitimement la requête du plaignant.
2- Une probabilité cela se calcule par un logiciel (la commission a choisi le software “NIOSH-IREP”). Dans ce cas, l’incertitude devient uniquement mathématique.
Tout se qui concerne médicalement le plaignant, l’histoire de sa maladie, l’appartenance ou non à un groupe à risque, les maladies intercurrentes… disparaît. De même toute considération biologique comme l’inhomogénéité de la dose, la variabilité des réponses à l’irradiation, le cas particulier de la contamination radioactive, disparaissent.
Le résultat ne s’est pas fait attendre, 2 dossiers retenus sur 200, un mince espoir pour 3 ou 4 autres, et pour l’immense majorité des “irradiés de la République”, une réponse simple et sur “des bases scientifiques” de la CIVEN: ils ne sont pas des victimes!
Pour comprendre comment on en est arrivé là, il nous faut décrypter pas à pas la démarche diabolique de la CIVEN, strictement à l’opposé de la volonté du législateur.
NIOSH-IREP, C’EST QUOI AU JUSTE?
Littéralement: National institute for occupational safety and health et inter-active radioépidémiological program. Que l’on peut traduire par “institut national de la médecine du travail et de la sécurité.”. auteur du “programme interactif radio épidémiologique”. D’où la nombreuse littérature scientifique autour de la question suivante, que viennent faire les vétérans des essais nucléaires dans cette galère? Cela mérite un historique particulier.
Tout à commencer avec l’introduction de la “probabilité de causalité” dans l’indemnisation des vétérans des essais US et des soldats ayant séjourné à HIROSHMA ou NAGASAKI en 1945.L’objectif est d’obtenir une couverture sociale pour les soins des vétérans ( la sécurité sociale n’existe pas, ni aux USA, ni au Japon). Très vite, les ayant droits sont définis par une liste de maladies dites radio induites, qui ne cesse de s’allonger, et de proportionner la petite indemnisation versée, pour qu’elle cesse d’être uniforme, mais conforme au dommage effectif du vétéran. Il n’y a en effet aucune égalité dans le préjudice d’une cataracte et d’un cancer du pancréas, tout deux radio induits. Pour répondre à cette demande des vétérans, en octobre 2000, un mode particulier de calcul par ordinateur est conçu par le NIH (national institute of health, institut nationale de la santé qui ressemble en partie à notre AFSSAPS). Ce programme appelé “NIH-IREP” voit le jour. Il tient compte notamment du genre d’irradiation subit par la victime (rayon gamma, particules ou irradiation neutronique). Il permet d’établir une échelle d’indemnisation, de 100 à 10 000 $, avec le bénéfice du doute constamment attribué au plaignant.
Dans un deuxième temps, la probabilité de causalité à fait irruption dans le traitement judiciaire des plaignants travailleurs du nucléaires, militaires d’abord puis civils, pour quantifier les dommages-interêts, pour exposition professionnelle excessive aux rayonnements ionisants. Les travailleurs revendiquent à leur tour le bénéfice de la très longue liste des maladies radio induites pour les vétérans, plus avantageuse dans leur cas, même si elle est quasi exclusivement faite de maladies cancéreuses. Il a fallut de toute urgence établir un contre poids, et c’est ainsi qu’en 2009 est né le logiciel NIOSH-IREP.
Ce logiciel repose sur 3 postulats de base:
1- Il propose des probabilités d’effets causes calculées, et donc uniquement mathématiques, en évacuant toute référence biologique. Il utilise des critères épidémiologiques venant d’une population extérieure, et l’applique à un seul individu, ce qui est possible en probabilité mais est une hérésie en statistique.
2- Ces probabilités calculées supposent qu’à toute dose de radiations correspond de façon immuable un effet déterminé, en l’occurrence, une maladie inscrite sur la liste officielle US. C’est une interprétation très particulière du modèle “linéaire sans seuil” utilisé en radioprotection. Ici, l’incertitude mathématique est la seule retenue et elle conduit directement au concept de probabilité de causalité (PC)
3- Cette PC est calculée en fonction d’une dose estimée et non mesurée, ce qui renvoie à un autre seuil, celui du logiciel lui-même. Celui-ci est estimé à 200 mSv pour certains auteurs américains, ou à 100 mSv pour d’autres.
COMMENT FONCTIONNE LE LOGICIEL NIOSH-IREP?
La base de données du NIOSH-IREP est constituée uniquement à partir des études de mortalité d’une cohorte de survivants d’HIROSHIMA et NAGASAKI (les “Hibakushas”). Il s’agit de l’étude vie entière dite LSS, dernière évaluation publiée en  2004. Cette base de données va s’appliquer pour la morbidité, c’est à dire à l’apparition de maladies radio induites professionnelles des travailleurs du nucléaires aux USA.
Une question vient tout de suite à l’esprit: comment est-ce possible? Voici les étapes de cette curieuse démarche:
*Dans l’étude LSS, on compare deux populations, les hibakushas et une population japonaise témoin, en évaluant par maladie mortelle l’excès de cas chez les survivants sous forme de risque relatif (RR)
RR= RISQUE HIBAKUSHAS / Risque population témoin + risque Hibakushas
Ceci pour chaque groupe de décès répertorié. L’idée est la suivante, si RR>1, il y a un lien vraisemblable entre l’irradiation estimée et les décès lié à une pathologie précise. Le problème, lié au type d’évaluation de la dose théoriquement reçue par les survivants selon leur emplacement géographique au moment de l’explosion, en est la conclusion tirée par les auteurs de l’étude LSS: La RR est rapportée au détriment de dose, dont l’unité est le SIEVERT.
*Très vite, les auteurs ont abandonné cette mesure qui par définition n’a pas de valeur  ZÉRO. Ils vont définir un excès de risque relatif ERR où ERR= 1- RR. Dans ce cas , si RR=1, ERR = 0.    Si RR=2, ERR=1 autrement dit, 100% par Sievert. La figure 1 montre un exemple avec une population de survivants, exposés à l’age de 20 à 39 ans où ERR= 0,05 soit 5% par Sievert.
*C’est ici que rentre en scène le logiciel NIOSH-IREP. Il va, à partir de l’ERR par Sievert  et par organe,extrait de l’étude LSS, calculer une densité de probabilité en estimant l’intervalle de confiance à 99%. Puis, dans cette forêt de pics de probabilité  ainsi calculée, dans certains cas par la méthode de Monté Carlo, choisir arbitrairement une probabilité à 50% figure 2.
Voici quelques exemples tirés de la littérature américaine et en conformité avec le “code of federal regulation” d’octobre 2010.
Exemple N°1: sujet exposé en 1978, cancer du pharynx en 1998, valeur estimée de la dose: 90 mSv, PC (50%)= 0,40 % ( en France son dossier serait rejeté)
Exemple N°2: cancer du foie après 30 ans d’exposition, dose cumulée: 100 mSv pour un homme; PC(50%)= 14,16%, pour une femme, même dose cumulée: PC= 8,34%
Exemple N°3: cancer du poumon masculin après 30 ans d’exposition, dose cumulée 150 mSv, PC (50%)= 9,15%, s’il était fumeur: 1,96%.
Dans la brochure de la CIVEN, on a retenu l’exemple suivant; Leucémie myéloïde aigue, date d’exposition 1980,  dose attribuée, 50 mSv, maladie en 2000, PC(50%)= 1,13%! Miracle, ce dossier serait accepté même a cette dose “faible”. Mais en examinant les documents américains on a la réponse; le logiciel fut modifié uniquement dans ce cas, car la réponse du logiciel était trop éloigné de la réalité. Pour booster la PC, on a introduit pour ce cas un modèle quadratique plus favorable.
LES CRITIQUES DES SCIENTIFIQUES AMÉRICAINS.
Dès l’adoption de NIOSH-IREP pour les travailleurs exposés plaignants et l’extension aux vétérans des essais nucléaires US, une pluie de critiques s’est abattue sur ce logiciel. On peut citer: RICHARDSON DB, BZHLING UH, KOSHER D C, sans oublier l’association américaine des vétérans des essais nucléaires. On peut regrouper en 4 chapitres, les critiques les plus souvent rencontrées.
1- Les incertitudes statistiques des études épidémiologiques en général, et LSS en particulier. -Première remarque: la fréquence des maladies inscrites sur la liste des 21 pathologies radio induites est différente dans la population non irradiée (prises comme témoin) du Japon, sur qui est basée la comparaison, avec la population non irradiée américaine. Si on se souvient du rapport permettant de calculer RR, indiscutablement le dénominateur du rapport joue un rôle crucial. Par exemple, dans la population iranienne, la fréquence des cancers de l’œsophage est considérable (attribuée à l’ingestion de thé brûlant). Si on se servait de cette population comme témoin pour mesurer l’ERR des cancers de l’œsophage radio induits en France, on aurait une PC négative!  -Deuxième remarque, la mortalité par cancer ou leucémie a fort heureusement fortement diminuée depuis 1950. De ce fait, les évaluations de LSS qui ne prennent en compte que la mortalité et non la morbidité, sont biaisées. Par exemple, on a décelé jusqu’à 6 cancers différents successifs chez certains hibakushas vivants et donc non décomptés dans LSS. On aboutit au paradoxe suivant, les cancers multiples sont bien pris en compte pour les travailleurs exposés et les vétérans, mais à partir des ERR des survivants japonais décédés!
2- L’incertitude sur l’exposition aux radiations. Au delà des différences entre irradiation externe et contamination interne, les auteurs américains pointent une différence majeure entre hibakushas, exposés à un fort débit de doses au moment de l’explosion et le très faible débit de doses qui est le plus souvent l’apanage des travailleurs exposés. Le logiciel prend en compte cette irradiation chronique, mais se base sur les ERR des japonais survivants exposés à de fortes doses. Autre problème, les hibakushas ET les vétérans ont eu une exposition, en plus des autres irradiations, à des flux de NEUTRONS , dont les effets biologiques sont très différents, et leur mesures quasi impossible par les moyens classiques. Par contre, ce n’est généralement pas le cas pour les travailleurs exposés. Mettre ces 2 populations dans la même mesure de la PC apparaît comme excessif.
3- Les incertitudes sur le caractère automatique du rapport dose/effet. Celui-ci est fixé immuablement par l’ordinateur. Cette rigidité est particulièrement relevée pour une variable particulière: l’âge du sujet au moment de l’exposition. Dans le logiciel NIOSH-IREP, L’ERR par unité de dose est supposé constante quelque soient les circonstances de l’exposition alors que les épidémiologistes et les radio biologistes savent que les effets varient de façon drastique selon l’âge.
4- L’incertitude du transfert de risque entre différentes populations. Sans revenir sur les différences entre japonais et américains, les auteurs soulignent la grande variété et les fortes différences entre les vétérans des essais et les travailleurs exposés. Le transfert de principe, automatique de l’un à l’autre, leur apparaît comme un vice de forme.
Le moins que l’on puisse dire, c’est que l’utilisation de NIOSH-IREP ne fait pas l’unanimité. Par exemple, la commission spécifique des vétérans US demande l’utilisation conjointe avec l’autre programme NIS-IREP, voir un retour aux anciennes pratiques à partir des 2 listes, celle des 21 types de cancers et celle des maladies potentiellement radiogéniques. Cette situation n’a troublé en rien la CIVEN, qui a adopté sans état d’âme et sans réserve NIOSH-IREP, en affirmant péremptoirement qu’il s’agissait de la crème de la crème de la science.
COMMENT LA CIVEN S’Y PREND POUR RECUSER LA QUASI TOTALITÉ DES DOSSIERS DÉPOSÉS PAR LES VETÉRANS?
La mécanique mise en place par la loi pour rejeter la quasi totalité des recours des victimes des essais est liée à la remise de tous les pouvoirs à la CIVEN et donc au blanc seing pour ses manipulations. A partir des concepts de “présomption de causalité” et “inversion de la charge de la preuve”, la CIVEN va pouvoir se consacrer  uniquement à détecter le “risque négligeable”. Tout tourne  principalement sur la manipulation des doses attribuées (en fait des détriment de doses). Les hypothèses sont les suivantes:
- On utilise la règle de base de la radioprotection, c’est à dire le modèle linéaire sans seuil pour le lien dose/effet, que l’on va détourner de son contexte.
- On attribue à une victime des essais, qui apporte la preuve de sa présence sur les lieux des essais, une dose dérisoire, s’il n’apporte pas le relevé  des mesures effectuées par les dosifilms (inexistants pour la majorité des sujets), une dose infime: 0,2 mSv, ce qui est la limite technique de détection. On aboutit au paradoxe suivant, ce vétéran, qui apporte la preuve de son exposition aux radiations aura une dose attribuée inférieure à celle d’un sujet non exposé! Il suffit ensuite de faire agir NIOSH-IREP, pour avoir un PC quasi nulle et le tour est joué.
- On ne retient que le temps de séjour sur les lieux des essais considéré comme “exposition chronique”, ce qui est loin du temps retenu pour les travailleurs exposés avec une dose cumulée sur 20 ou 30 ans!
Par ailleurs, il y a eu un grand débat au parlement pour récuser le seuil de 100 mSv pour accepter l’existence d’une maladie radio induite, réclamé par les nucléaristes. Le parlement a gagné, mais grâce à l’astuce de la PC, ce qui a été renvoyé par la porte est revenu par la fenêtre. Comment? Parce que le seuil mathématique de NIOSH-IREP se situe selon les auteurs entre 100 et 200 mSv pour une PC (50%) à 1%. Enfin, grâce à la magie de l’ordinateur, ce qui était une évaluation collective exprimée par l’ERR, devient la norme pour l’organe malade d’un individu donné. Et pourtant, pour lui, la probabilité réelle est de 100% puisqu”il est effectivement atteint d’une maladie radio induite inscrite sur la liste!
Voilà comment une loi, supposée régler le problème de la reconnaissance par notre pays des dommages collatéraux des essais nucléaires, aboutit à un déni de justice.
POURTANT LA SOLUTION EXISTE.
Si on en était resté à la présomption d’origine définie par le code de sécurité sociale de 1946, où la preuve doit être apportée par le plaignant uniquement sur la véracité de son séjour en zone contrôlée. Puis, après un délai raisonnable, sur la véracité de la maladie radio induite du plaignant correspondant à la liste des pathologies retenues par la loi, le tour de passe-passe autour de la PC disparaîtrait, et justice serait rendue pour les vétérans des essais nucléaires. Il faudrait aussi retenir la liste des maladies radio induites des USA, ou 21 pathologies sont inscrites. Pour tenir compte des objections concernant le caractère uniquement tumoral des affections retenues, on pourrait dresser une seconde liste, comme aux USA, de maladies potentiellement radiogènes, capables après examen minutieux des preuves scientifiques, d’être retranscrites dans la première liste, ce qui recouvrerait la grande majorité des situations des vétérans. Reste une question:
POURQUOI LA CIVEN SE PRETE A UNE TELLE MASCARADE?
Deux thèses s’affrontent: Celle de la pingrerie de l’état qui économise plus de 90% du budget prévu par la loi. Cette thèse se heurte à une réalité: même le président de la république trouve excessif cette hyper économie eu égard à la détérioration de l’image de la France qu’elle entraîne. L’autre thèse, qui me semble plus plausible, fait référence au thème central défendu par le lobby nucléaire: “Les essais français sont TOUS propres, il n’y a donc par principe, aucune victime.” La loi a battu en brèche cette affirmation, la CIVEN la réhabilite en “prouvant”que quasi aucun vétéran des essais n’est une supposée victime.
Ainsi va le paradigme de la dissuasion nucléaire; Non seulement il faut continuer à affirmer contre toute évidence que celle-ci est la seule défense possible du territoire, mais aussi marteler que les seules victimes potentielles ne peuvent être que les présumés ennemis,  et en aucun cas les vétérans, militaires ou pas, et les travailleurs exposés, donc les effets collatéraux sont impossibles, par définition.
Il est grand temps de faire souffler un grand vent de vérité sur ce bastion du mensonge atomique et de s’orienter résolument vers le désarmement nucléaire.
BIBLIOGRAPHIE:
1-loi n°2010-2 sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires du 5 janvier 2010, décret d’application 2010-653 du 11 juin 2010, journal officiel.
2- Preston et al.,  Atomic bomb survivors, Life span study RERF, Rad Res 162, 2004
3- Richardson DB, Wing S, Hoffman W. Cancer risk from low level ionising radiation. The role of age and exposure. Occupational Med.State of review, 16,191-218,2001
4- Richardson DB, Development of CLL risk model for NIOSH-IREP, North Carolina, 2009
5- Review of the dose reconstruction program of the defence threat reduction agency, national academic press, 2003
6- Kocher David C. Considerations on estimating upper bounds of neutron doses to military participants at atmospheric nuclear tests. Center of risk analysis, Oak Ridge, Tenessee, 2008
7- BEIR VII, modifying EPA radiation risk models, office of radiation and indoor air, US env. Prot. Ag. 2006
8- Robins JM, Greenland S. The probability of causation under a stochastic model for individual risk. Biometrics, 45:1125-1138. 1989
9- U. Hans Behling, Saliant, Inc. The failure of NIOSH-IREP and the limited ability of NIOSH-IREP.To account  for age at exposure/attained age. Contract No. 200-2009-28555
SCA-TR-PR2010-0008, Revision 0, 2010.

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